Bonjour Monsieur Voituron,
J'accuse réception de votre demande, je suis toutefois au regret de ne pouvoir faire droit à cette demande dans la forme actuelle de présentation.
Seul les Présidents de clubs sont en droit selon nos statuts d'effectuer cette démarche et à ce jour aucune demande dûmment notifié par écrit à la Ligue IDF des Echecs ne nous est parvenue.
La formulation de cette demande est également contestable dans la mesure ou vous demandez une nouvelle assemblée générale pour contester un vote légal et régulier de l'Assemblée Générale du 16 janvier 2010, vote qui ne fait l'objet d'aucune procédure en invalidité aupres des organes institutionnelles.
Je ne saurai trop vous rappeler les règles régissant les associations loi 1901, il n'est pas possible de convoquer une nouvelle As! semblée Générale au prétexte que la majorité des demandeurs régulièrement convoqués ne ce soient pas déplacés pour exercer leurs droits légitimes et que les décisions prisent ne leurs convenant pas ils seraient prêt cette fois à se déplacer pour remettre en cause une décision régulière et légale de l'Assemblée Générale annuelle, la jurisprudence est tres claire sur ce point.
Les demandeurs peuvent demander une nouvelle Assemblée Générale, mais cette Assemblée ne peut étre convoquée sur les points que vous citez dans votre demande.
Il n'y aurait plus aucun intêret à convoquer des Assemblées Générales si les absents par commodité pouvaient infirmer les votes légaux de ceux qui ont assumés leurs fonctions.
cord! ialement
André Clauzel
Président de la Ligue IDF des Echecs
02/02/2010
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3 commentaires :
Il faudrait changer de lunettes sur le site Fédéral Monsieur Guy Bellaïche est Président d'un club Francilien
Delenda Est Carthago
Il faut au moins en avoir deux paires chez afflelou pour lutter contre les Raffletou de la Guilde.
A la Guilde, ils ont choisit un mixte entre l'option Duo et l'option Next Year de chez Afflelou.
Ils ont les paires maintenant et nous les licenciés, on casque la saison suivante.
Delenda Est Carthago
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